Marque expirée - Marque en non vigueur

COMMEunVELO
leitMotiv Entreprise individuelle
Peter Grotz

Numéro de dépôt :
3404369
Date de dépôt :
12/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2016
COMMEunVELO de leitMotiv

Présentation de la marque COMMEunVELO

Déposée le 12 janvier 2006 par leitMotivTODO et Peter Grotz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMEunVELO »

Les déposants sont leitMotivTODO domicilié(e) 8 rue d'Orceval,57420 VERNY - 57420 - France et Peter Grotz domicilié(e) 50 rue de Bragance,1255 LUXEMBOURG,Luxembourg - Luxembourg et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, leitMotiv domicilié(e) 8 rue d'Orceval,57420 VERNY - 57420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMEunVELO est expirée depuis le 12 janvier 2016.

leitMotiv a également déposé les autres marques suivantes : LEITMOTIV


leitMotiv Entreprise individuelle - 8 rue d'Orceval,57420 VERNY - 57420 - France

Peter Grotz - 50 rue de Bragance,1255 LUXEMBOURG,Luxembourg - Luxembourg - SIREN 4


leitMotiv - 8 rue d'Orceval,57420 VERNY - 57420 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; cycles ;Jouets.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].